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Marques déposées par monsieur philippe bartherotte
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La petite Française
Demande publiée - Marque en non vigueur

La petite Française
M. philippe bartherotte
Mlle Marguerite bartherotte
M. Arnaud Champeil

Numéro de dépôt :
4003891
Date de dépôt :
10/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/05/2023
La petite Française de philippe bartherotte

Présentation de la marque La petite Française

Déposée par voie électronique le 10 mai 2013 par monsieur philippe bartherotte, mademoiselle Marguerite bartherotte, monsieur Arnaud Champeil auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La petite Française » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-22 du 31 mai 2013. .

Les déposants sont monsieur philippe bartherotte domicilié(e) 9 rue Saint Fiacre - 75002 - Paris - France, mademoiselle Marguerite bartherotte domicilié(e) 1 Villa Cape Diem - 33970 - La pointe Cap Ferret - France, monsieur Arnaud Champeil domicilié(e) 62 avenue Louis Barthou - 33200 - Bordeaux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. philippe bartherotte domicilié(e) 9 rue Saint Fiacre - 75002 - Paris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

philippe bartherotte a également déposé les autres marques suivantes : Aphrodite , FREEDOM OF SPEECH , Une artiste, une marque , G.Kero , Adèle Hydrogène , Moins que Zéro , Freedom of Speech , marguerite b , World of Mouth , An artist, a brand


M. philippe bartherotte - 9 rue Saint Fiacre - 75002 - Paris - France

Mlle Marguerite bartherotte - 1 Villa Cape Diem - 33970 - La pointe Cap Ferret - France

M. Arnaud Champeil - 62 avenue Louis Barthou - 33200 - Bordeaux - France


M. philippe bartherotte - 9 rue Saint Fiacre - 75002 - Paris - France


Publication - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22

Inscription le 9 mars 2015 - Retrait partiel n°644271 - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-03-09

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.